Règlements divers Conseil communal des enfants - Règlement d'ordre intérieur Règlement sur les funérailles et sépultures Règlement sur les funérailles et sépultures - Modifications Règlement communal concernant la collecte des déchets ménagers et des déchets assimilés Règlement général de police relatif à l'organisation de camps et séjours de vacances Règlement d'ordre intérieur de l'accueil extrascolaire - Modifications.pdf Règlement d'ordre intérieur de l'accueil extrascolaire des écoles communales de Houffalize Règlement communal sur le prêt et/ou la mise à disposition de matériel communal - Modification Règlement sur les modalités des enquêtes sur la résidence réelle des personnes sur le territoire de la commune ainsi que sur la forme et le contenu des rapports d'enquête Règlement concernant les enquêtes sur le résidence des personnes et des ménages sur le territoire de la commune et le rapport de ces enquêtes Règlement communal sur l'installation des terrasses - Modification Règlement communal relatif à la location de terres agricoles des biens communaux Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Usage du disque Célébration des mariages Ecole communale Les Lys - Implantation Houffalize - Location du réfectoire et de la salle de gym Ancienne Justice de Paix - Règlement relatif à la mise à disposition ou à la location Ancienne Justice de Paix - Logements tremplin - Règlement relatif à l'attribution - Révision Ancienne Justice de Paix - Logement PMR - Règlement relatif à l'attribution Règlement communal d'égouttage Règlement communal relatif au prélèvement de menus produits forestiers 4 éléments suivants » 1 2
Règlement sur les modalités des enquêtes sur la résidence réelle des personnes sur le territoire de la commune ainsi que sur la forme et le contenu des rapports d'enquête
Règlement concernant les enquêtes sur le résidence des personnes et des ménages sur le territoire de la commune et le rapport de ces enquêtes
